Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MONCONTIER Yves
/
CHATEAU LA MIRANDELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MIRANDELLE
Monsieur MONCONTIER Yves

Numéro de dépôt :
1626040
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU LA MIRANDELLE

Déposée le 23 juillet 1990 par monsieur MONCONTIER Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA MIRANDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MONCONTIER Yves domicilié(e) 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS (dossier no 2178375) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONCONTIER Yves domicilié(e) (dossier no 2178375) - France.

La marque CHATEAU LA MIRANDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA MIRANDELLE est expirée depuis le 23 juillet 2010.


Monsieur MONCONTIER Yves - 33540 SAINT SULPICE DE POMMIERS (dossier no 2178375) - France


Monsieur MONCONTIER Yves - (dossier no 2178375) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178375 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 23 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310264 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 23 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310264 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307667 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 24 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°304220 - Publication au BOPI 2000-07-24

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA MIRANDELLE