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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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VIGNEVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNEVAL
MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1646691
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2021

Présentation de la marque VIGNEVAL

Déposée le 21 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONCIGALE, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque VIGNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNEVAL est expirée depuis le 21 février 2021.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MONCIGALE, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2191090 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°320911 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459514 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

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