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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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TAVERNE DES AMIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAVERNE DES AMIS
MONCIGALE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98766527
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque TAVERNE DES AMIS

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAVERNE DES AMIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2378857) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONCIGALE Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378857) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAVERNE DES AMIS est expirée depuis le 22 décembre 2018.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE Société par Actions Simplifiée - Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2378857) - 30300 - France - SIREN 327373460


MONCIGALE Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378857) - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378857 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Des vins tranquilles.