Marque renouvelée - Marque en vigueur

TABLES DE BACCHUS
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694534
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2027

Présentation de la marque TABLES DE BACCHUS

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TABLES DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque TABLES DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TABLES DE BACCHUS arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340500 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653402 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

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