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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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SOMMELIER'S COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMMELIER'S COLLECTION
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3197225
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
SOMMELIER\'S COLLECTION de MONCIGALE

Présentation de la marque SOMMELIER'S COLLECTION

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMMELIER'S COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque SOMMELIER'S COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMMELIER'S COLLECTION est expirée depuis le 28 novembre 2022.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504768 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-07-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .