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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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PASTEVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTEVAL
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1445553
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque PASTEVAL

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque PASTEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTEVAL arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2099053 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356379 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°244368 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2660596 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-29

Vins.