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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3172749
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/07/2022
OC DE FRANCE VIN DE PAYS D\'OC de MONCIGALE

Présentation de la marque OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC est expirée depuis le 5 juillet 2022.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE , WE PIQUE NIQUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499671 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Vins de pays d'Oc.