Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTREGAL
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3408409
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026
MONTREGAL de MONCIGALE

Présentation de la marque MONTREGAL

Déposée le 2 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - France.

La marque MONTREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTREGAL arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , LA TORDUE , WE PIQUE NIQUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601937 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.