Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONCIGALE DEPUIS 1921
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4388205
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
MONCIGALE DEPUIS 1921 de MONCIGALE

Présentation de la marque MONCIGALE DEPUIS 1921

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONCIGALE DEPUIS 1921 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme. Anne-Laure De THOMASSON domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque MONCIGALE DEPUIS 1921 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCIGALE DEPUIS 1921 arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme. Anne-Laure De THOMASSON - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.