Marque renouvelée - Marque en vigueur

Moncigale
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3769434
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2030
Moncigale de MONCIGALE

Présentation de la marque Moncigale

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moncigale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

La marque Moncigale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moncigale arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure - 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758515 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins.