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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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MONCIGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONCIGAL
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1238507
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2023

Présentation de la marque MONCIGAL

Déposée le 9 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONCIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque MONCIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONCIGAL est expirée depuis le 9 juin 2023.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation n°2016247 - Publication au BOPI 1993-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2238151 - Publication au BOPI 2003-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°8214 - Publication au BOPI

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353732 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374014 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription - Transmission de propriété n°3841 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527503 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-15

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.