(Marque figurative)

MONCIGALE, société par actions simplifiée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064673.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2024.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE