Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Tradi de Moncigale
Numéro de dépôt :
3669536
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019
Présentation de la marque Les Tradi de Moncigale
Déposée le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Tradi de Moncigale »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tradi de Moncigale est expirée depuis le 6 août 2019.
MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06