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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES QUATRE SEIGNEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES QUATRE SEIGNEURS
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96618717
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2026

Présentation de la marque LES QUATRE SEIGNEURS

Déposée le 26 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES QUATRE SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LES QUATRE SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES QUATRE SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302711 - Publication au BOPI 2005-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601924 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-06

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