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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES ECUMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ECUMES
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654548
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2026

Présentation de la marque LES ECUMES

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ECUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque LES ECUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ECUMES arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2006 n°2319298 - Publication au BOPI 2006-07-11

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2016 n°2627343 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-07

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