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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES COULEURS DU MISTRAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES COULEURS DU MISTRAL
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4281974
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES COULEURS DU MISTRAL de MONCIGALE

Présentation de la marque LES COULEURS DU MISTRAL

Déposée le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES COULEURS DU MISTRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711020 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.