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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES CHAIS DU PRE-LA-REINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHAIS DU PRE-LA-REINE
MONCIGALE, SAS

Numéro de dépôt :
1602052
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2030

Présentation de la marque LES CHAIS DU PRE-LA-REINE

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHAIS DU PRE-LA-REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) 6 Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence, 75009 PARIS - France.

La marque LES CHAIS DU PRE-LA-REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CHAIS DU PRE-LA-REINE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, SAS - 6 Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172838 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°301497 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301496 - Publication au BOPI 2000-06-05

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445676 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Renouvellement avec limitation le 2 juin 2020 n°2749704 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Vins, spiritueux et liqueurs.