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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3426467
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2026
LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD de MONCIGALE

Présentation de la marque LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD

Déposée le 27 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHAIS BEAUCAIROIS SELECTION & PROMOTION DE VINS DU SUD arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601936 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.