Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
/
LES CELLIERS DE STEFANY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CELLIERS DE STEFANY
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1625236
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2030

Présentation de la marque LES CELLIERS DE STEFANY

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CELLIERS DE STEFANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, société par actions simplifiée, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

La marque LES CELLIERS DE STEFANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CELLIERS DE STEFANY arrivera à expiration en date du 30 octobre 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, société par actions simplifiée, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2000 n°2179636 - Publication au BOPI 2000-07-28

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°306165 - Publication au BOPI 2000-08-23

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451439 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2020 n°2758673 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Vins, spiritueux et liqueurs.