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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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Les Bio de Moncigale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Bio de Moncigale
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3679653
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029
Les Bio de Moncigale de MONCIGALE

Présentation de la marque Les Bio de Moncigale

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bio de Moncigale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque Les Bio de Moncigale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Bio de Moncigale arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716572 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.