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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LES 2 CEPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 2 CEPS
MONCIGALE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98766530
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque LES 2 CEPS

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 2 CEPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2378854) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONCIGALE Direction Juridique domicilié(e) 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378854) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 2 CEPS est expirée depuis le 22 décembre 2018.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE Société par Actions Simplifiée - Quai de la Paix,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2378854) - 30300 - France - SIREN 327373460


MONCIGALE Direction Juridique - 130 à 142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2378854) - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378854 - Publication au BOPI 2008-07-08

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Des vins tranquilles.