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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LE PRIMEURET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PRIMEURET
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377674
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2026

Présentation de la marque LE PRIMEURET

Déposée le 21 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PRIMEURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LE PRIMEURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PRIMEURET arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2061209 - Publication au BOPI 2005-12-12

Renouvellement avec limitation le 12 décembre 2005 n°2302712 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 23 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196373 - Publication au BOPI 1996-01-23

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°357831 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601915 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.