LE POT OCCITAN
Présentation de la marque LE POT OCCITAN
Déposée le 8 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE POT OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POT OCCITAN est expirée depuis le 8 avril 2021.
MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2192876 - Publication au BOPI 2001-02-23
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2011 n°2467659 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-07