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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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Le Marché de Moncigale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Marché de Moncigale
MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3679650
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
Le Marché de Moncigale de MONCIGALE

Présentation de la marque Le Marché de Moncigale

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Marché de Moncigale »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONCIGALE, Direction juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Marché de Moncigale est expirée depuis le 28 septembre 2019.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MONCIGALE, Direction juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).