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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1496617
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2028

Présentation de la marque LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS

Déposée le 19 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHAI DES QUATRE SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2120080 - Publication au BOPI 1998-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378855 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 9 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°257776 - Publication au BOPI 1998-07-09

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683156 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Des vins, spiritueux et liqueurs.