Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TORDUE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3473661
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2027
LA TORDUE de MONCIGALE

Présentation de la marque LA TORDUE

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TORDUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque LA TORDUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TORDUE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , WE PIQUE NIQUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629127 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).