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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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LA GRANDE COLLECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRANDE COLLECTION
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3141002
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2022
LA GRANDE COLLECTION de MONCIGALE

Présentation de la marque LA GRANDE COLLECTION

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GRANDE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LA GRANDE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRANDE COLLECTION est expirée depuis le 10 janvier 2022.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2011 n°2485815 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-02

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux-de-vie d'appellation d'origine, autres boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) .