Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
/
LA BODEGA DEL SOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BODEGA DEL SOL
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580777
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2025

Présentation de la marque LA BODEGA DEL SOL

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BODEGA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque LA BODEGA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BODEGA DEL SOL arrivera à expiration en date du 11 juillet 2025.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , MONTREGAL , LA TORDUE , WE PIQUE NIQUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290705 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2015 n°2584475 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.