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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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JOSEPHA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOSEPHA
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3042722
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2030

Présentation de la marque JOSEPHA

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

La marque JOSEPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOSEPHA arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure - 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445685 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758504 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

Vins tranquilles.