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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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Joseph DUVERNAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Joseph DUVERNAY
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362961
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2026

Présentation de la marque Joseph DUVERNAY

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Joseph DUVERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque Joseph DUVERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Joseph DUVERNAY arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 BOULEVARD Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2069360 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2006 n°2311755 - Publication au BOPI 2006-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 17 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°202382 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615368 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11

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