Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS AND WINE BY MONCIGALE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3779688
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2030
FRUITS AND WINE BY MONCIGALE de MONCIGALE

Présentation de la marque FRUITS AND WINE BY MONCIGALE

Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITS AND WINE BY MONCIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, société par actions simplifiée, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

La marque FRUITS AND WINE BY MONCIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS AND WINE BY MONCIGALE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, société par actions simplifiée, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 10-12 avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 11 février 2019 - Constitution de gage n°748702 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Inscription le 18 avril 2019 - Constitution de gage n°754873 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758674 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Boissons aromatisées à base de vin, cocktails à base de vin.