Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAT DE PROVENCE
MONCIGALE

Numéro de dépôt :
4498520
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
ECLAT DE PROVENCE de MONCIGALE

Présentation de la marque ECLAT DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Madame Anne-Laure de THOMASSON domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque ECLAT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Madame Anne-Laure de THOMASSON - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Vins d'appellation d'origine protégée "Coteaux-Varois-en-Provence" ; vins d'appellation d'origine protégée "Coteaux-d'Aix-en-Provence".