Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECLAT DE PROVENCE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4281967
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2026
ECLAT DE PROVENCE de MONCIGALE

Présentation de la marque ECLAT DE PROVENCE

Déposée le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque ECLAT DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Vins d'Appellation d'Origine Protégée “ Côtes de Provence ” ; vins d'Indication Géographique Protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ”.