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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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DUC DE BIRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE BIRAC
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1401917
Date de dépôt :
20/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2025
DUC DE BIRAC de MONCIGALE

Présentation de la marque DUC DE BIRAC

Déposée le 20 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE BIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque DUC DE BIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE BIRAC arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE , WE PIQUE NIQUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275729 - Publication au BOPI 2004-11-17

Renouvellement sans limitation n°2045205 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription - Transmission de propriété n°26626 - Publication au BOPI

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369250 - Publication au BOPI 2003-04-22

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2015 n°2575787 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).