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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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DUC D'ESTEYRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC D'ESTEYRAC
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1393130
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026

Présentation de la marque DUC D'ESTEYRAC

Déposée le 19 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'ESTEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque DUC D'ESTEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC D'ESTEYRAC arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303065 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 26 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335608 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation n°2062135 - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377806 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434533 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601917 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Vins, spiritueux et liqueurs.