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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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DAME DE CLOCHEVIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAME DE CLOCHEVIGNE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98766528
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2028

Présentation de la marque DAME DE CLOCHEVIGNE

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAME DE CLOCHEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France.

La marque DAME DE CLOCHEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAME DE CLOCHEVIGNE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS, Mme de THOMASSON Anne-Laure - 27-29 rue de Provence - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2008 n°2378856 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687065 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Des vins tranquilles.