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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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CHARLES PRINCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES PRINCE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337105
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2025
CHARLES PRINCE de MONCIGALE

Présentation de la marque CHARLES PRINCE

Déposée le 19 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque CHARLES PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES PRINCE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 1 février 2006 - retrait partiel n°427500 - Publication au BOPI 2006-02-01

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2015 n°2575788 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-12

Vins, à l'exception des vins de Champagne, les vins de mousseux et les vins pétillants.