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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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BLANC DES ECUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLANC DES ECUMES
MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1584128
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2020

Présentation de la marque BLANC DES ECUMES

Déposée le 26 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLANC DES ECUMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONCIGALE, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLANC DES ECUMES est expirée depuis le 26 mars 2020.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MONCIGALE, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161744 - Publication au BOPI 2000-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294006 - Publication au BOPI 2000-01-25

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425886 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22

Vins et spiritueux