Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEL-ELYRE
MONCIGALE, SAS

Numéro de dépôt :
3038685
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2030

Présentation de la marque BEL-ELYRE

Déposée le 29 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL-ELYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) 6 Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure domicilié(e) 27-29 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France.

La marque BEL-ELYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL-ELYRE arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, SAS - 6 Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France


MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCE, SAS, Mme DE THOMASSON Anne-Laure - 27-29 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS - France


Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435504 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749695 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Des vins tranquilles.