Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON DE JADE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3406610
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2026
BARON DE JADE de MONCIGALE

Présentation de la marque BARON DE JADE

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque BARON DE JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE JADE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction juridique - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601913 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Vins.