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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE
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BACALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACALIS
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3249868
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2023
BACALIS de MONCIGALE

Présentation de la marque BACALIS

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique domicilié(e) 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque BACALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACALIS est expirée depuis le 2 octobre 2023.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction Juridique - 19 Boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Inscription le 23 septembre 2004 - retrait partiel n°399632 - Publication au BOPI 2004-09-23

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535607 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-18

Vin produit à partir de raisins qui ont été cultivés dans les régions du Minervois, du Languedoc-Roussillon, de la vallée du Rhône ou de Provence, appellation d'origine contrôlée (AOC) Minervois, Languedoc-Roussillon, vallée du Rhône ou de Provence et vendus sous ces AOC.