Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1921 de MONCIGALE
MONCIGALE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912226
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
1921 de MONCIGALE de MONCIGALE

Présentation de la marque 1921 de MONCIGALE

Déposée le 11 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1921 de MONCIGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCIGALE domicilié(e) 6 Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Mme. Anne-Laure de THOMASSON domicilié(e) 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.

La marque 1921 de MONCIGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1921 de MONCIGALE est expirée depuis le 11 avril 2022.

MONCIGALE a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS D'ELAÏS , LE BOSC , PRINCEDOR , CAVE DES FLEURS , OC DE FRANCE VIN DE PAYS D'OC , DUC DE BIRAC , LE MARCHE , LA BODEGA DEL SOL , MONTREGAL , LA TORDUE


MONCIGALE, société par actions simplifiée - 6 Quai de la Paix - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Mme. Anne-Laure de THOMASSON - 19 boulevard Paul Vaillant Couturier - 94200 - IVRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.