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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCHAUX EXPANSION
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TORA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORA
MONCHAUX EXPANSION Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1324613
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
ABBEVILLE
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque TORA

Déposée le 19 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCHAUX EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ABBEVILLE), la marque française « TORA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONCHAUX EXPANSION domicilié(e) 12 Place du Palais de Justice,80100 ABBEVILLE (dossier no 2293425) - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 504 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2293425) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORA est expirée depuis le 19 septembre 2015.

MONCHAUX EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : WINDERS


MONCHAUX EXPANSION Société par actions Simplifiée - 12 Place du Palais de Justice,80100 ABBEVILLE (dossier no 2293425) - 80100 - France - SIREN 448504878


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2293425) - 59000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293425 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation n°2054251 - Publication au BOPI 1995-49

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430024 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 22 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395002 - Publication au BOPI 2004-06-22

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.