Présentation de la marque BIOCETIS TISSUE ENGINEERING
Déposée le 20 février 2001 par MONCHAU FRANCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCETIS TISSUE ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est MONCHAU FRANCINE, domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE, 59264 ONNAING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MONCHAU FRANCINE - France.
La marque BIOCETIS TISSUE ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCETIS TISSUE ENGINEERING est expirée depuis le 20 février 2011.
MONCHAU FRANCINE - 4 RUE DE L'EGLISE, 59264 ONNAING - France
Madame MONCHAU FRANCINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°358176 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366143 - Publication au BOPI 2003-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Dispositifs médicaux (céramiques) et dispositifs (prothèses) biomatériaux à applications chirurgicales (orthopédique, dentaire et stomatologique, du rachis, maxillo-faciale et esthétique, ophtalmologique). Poudres céramiques (produits chimiques) et céramiques techniques (domaine électronique, informatique, biologique et environnement).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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