Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU MONCETS
Moncets SAS

Numéro de dépôt :
4492643
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
CHÂTEAU MONCETS de Moncets

Présentation de la marque CHÂTEAU MONCETS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moncets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU MONCETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moncets domicilié(e) Chemin de Roussillon - 33500 - Néac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moncets SAS, Monsieur Julien Noël domicilié(e) Chemin du Roussillon - 33500 - Néac - France.

La marque CHÂTEAU MONCETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MONCETS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

Moncets a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CHAMBRUN LALANDE DE POMEROL , Château de Chambrun "Le Bourg" , Les Hauts de Chambrun , Arômes de Chambrun , Château Gardour , CHÂTEAU DE CHAMBRUN , Rosé de Chambrun


Moncets SAS - Chemin de Roussillon - 33500 - Néac - France


Moncets SAS, Monsieur Julien Noël - Chemin du Roussillon - 33500 - Néac - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.