Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE
Numéro de dépôt :
1157931
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE
Déposée le 21 mai 1980 par MONCEL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE est expirée depuis le 21 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20