Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE
MONCEL Robert, LE PERREON.

Numéro de dépôt :
1157931
Date de dépôt :
21/05/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE

Déposée le 21 mai 1980 par MONCEL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONCEL Robert, LE PERREON. - France.

La marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ROUSSET BEAUJOLAIS VILLAGE est expirée depuis le 21 mai 1990.


MONCEL Robert, LE PERREON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Des vins d'appellation contrôlée.