Marque expirée - Marque en non vigueur
ECO-AMELIORATION
Numéro de dépôt :
3548991
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/01/2018
Présentation de la marque ECO-AMELIORATION
Déposée le 15 janvier 2008 par MONCEL Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECO-AMELIORATION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-AMELIORATION est expirée depuis le 15 janvier 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08