Déposée le 5 mai 2003 par Moncef Abid et Stephan Paoli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « EQUIPE Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Les déposants sont Moncef Abid domicilié(e) 16 rue de la martinique,31100 Toulouse - 31100 - France et Stephan Paoli domicilié(e) 2 rue Joseph Malaret,31000 Toulouse - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephan Paoli domicilié(e) 2 rue joseph Malaret,31000 Toulouse - 31000 - France.
La marque EQUIPE Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPE Z est expirée depuis le 5 mai 2013.
Moncef Abid - 16 rue de la martinique,31100 Toulouse - 31100 - France
Stephan Paoli - 2 rue Joseph Malaret,31000 Toulouse - 31000 - France
Stephan Paoli - 2 rue joseph Malaret,31000 Toulouse - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Vêtements, chaussures, chemises, vetements en cuir ou imitation de cuir, ceintures (habillement), fourrures (vetements), gants (habillements), foulards, cravates, bonneteries, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous-vetements. Porte-monnaie non en métaux precieux. Portefeuilles, sac à main, à dos, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'ecoliers, colliers ou habits pour animaux, sac ou sachet (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir). Services de dessinateurs. stylisme (esthetique industrielle). Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EQUIPE Z"
