Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOKOMINT
MONCAUT Charles

Numéro de dépôt :
1186826
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CHOKOMINT

Déposée le 3 novembre 1981 par MONCAUT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHOKOMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONCAUT Charles domicilié(e) 1, rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE. - France.

La marque CHOKOMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHOKOMINT est expirée depuis le 3 novembre 1991.

MONCAUT Charles a également déposé les autres marques suivantes : PICHET ROSE , M A C H E R O T S , CHOCOMINT , CHARLEMONT , CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT , CHANTEBOURG , CHANTECEP , CELLIERS DE LA COTE


MONCAUT Charles - 1, rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Spiritueux et liqueurs.