Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEBOURG
MONCAUT Charles

Numéro de dépôt :
1086007
Date de dépôt :
24/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri.Beaune

Présentation de la marque CHANTEBOURG

Déposée le 24 janvier 1979 par MONCAUT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri.Beaune), la marque française « CHANTEBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONCAUT Charles domicilié(e) 1 rue de la Bouzaise 21200 BEAUNE - France.

La marque CHANTEBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHANTEBOURG est expirée depuis le 24 janvier 1989.

MONCAUT Charles a également déposé les autres marques suivantes : PICHET ROSE , M A C H E R O T S , CHOCOMINT , CHARLEMONT , CELLIER DE BOURGOGNE CB CHARLES MONCAUT , CHOKOMINT , CHANTECEP , CELLIERS DE LA COTE


MONCAUT Charles - 1 rue de la Bouzaise 21200 BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

VIN